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Véhicules
Véhicules, Engins de chantier, Engins agricoles, Camions et Véhicules utilitaires

Sommaire

La garantie Responsabilité Civile

Votre véhicule doit être couvert par une garantie minimale obligatoire : c’est la garantie Responsabilité Civile (RC). Si ce n’est pas le cas, le propriétaire du véhicule risque une amende, une confiscation du véhicule voire une peine de prison.

Cette garantie ne prévoit que l’indemnisation des dommages causés aux tiers. Si le chauffeur du véhicule est responsable d’un accident, elle n’intervient pas.

Elle couvre donc :

  • la RC du propriétaire du véhicule
  • la RC de toute personne ayant la garde ou la conduite même non autorisée du véhicule
  • la RC des passagers du véhicule objet de l’assurance.

Il semble donc évident que cette assurance obligatoire, ne peut suffire à couvrir les nombreux risques qu’encourent les personnes et les véhicules en prenant la route : les cas où le chauffeur est responsable, le vol, les actes de vandalisme, la collision avec un animal ou une pierre…

De plus, en cas de dommages causés à l’un des véhicules, les conséquences pour l’entreprise peuvent être graves de sorte qu’une réparation ou un remplacement immédiat peut s’avérer nécessaire. Et que dire encore de la précieuse santé des collaborateurs qui les conduisent et des marchandises qu’ils transportent.

On entend par “véhicule” tout véhicule terrestre à moteur tels qu’auto, camion, engin et autre, qui circule sur la voie publique.

Engins de chantier

Le terme « engins de chantier » ou « véhicule de construction spéciale » désigne tout moyen de transport qui, par construction ou transformation définitive, a essentiellement une fonction d’outil. Exemples : le matériel industriel (pelleteuse, bulldozer, compacteuse, niveleuse, élévateur,…), le matériel agricole, les moissonneuses, les remorques outils.

Les lieux où les véhicules ci-dessus sont soumis à l’obligation de la R.C. auto sont :

  • la voie publique ;
  • les terrains ouverts au public ;
  • les terrains non publics mais ouverts à un certain nombre de personnes ayant le droit de les fréquenter.

Outre l’assurance « R.C. », il y a possibilité de souscrire les garanties suivantes :

Dégâts matériels

  • L’omnium partielle couvre votre véhicule contre l’incendie, le vol, le dégât aux vitrages, les forces de la nature ainsi que les heurts d’animaux.
  • L’omnium complète couvre en plus les dégâts accidentels. Les assureurs proposent également des garanties séparées : incendie-vol, bris de glace seul, rapatriement du véhicule,… . Il y a également possibilité de couvrir les dégâts matériels par une assurance « Bris de machine ».

Protection juridique

L’assurance protection juridique permet de vous faire assister par les juristes de votre choix et, en cas de litige, elle prend en charge les frais d’honoraires d’avocats ou d’experts, les frais de justice et de procès si ceux-ci vous incombent. L’assurance protection juridique ne couvre pas les condamnations civiles (indemnités) ou pénales (amendes) qui pourraient vous être infligées. Le plus souvent, ce type de produit sera utilisé lors d’un conflit suite à un accident de la circulation.

Engins agricoles

Le terme « tracteur agricole ou forestier » désigne tout véhicule à moteur, à roues ou à chenilles ayant au moins deux essieux dont la fonction réside essentiellement dans sa puissance de traction et qui est spécialement conçu pour tirer, pousser, porter ou actionner certains outils, machines ou remorques destinés à l’emploi dans l’exploitation agricole ou forestière.

Un tracteur agricole peut tirer plusieurs remorques pour autant que le train de véhicules :

  • ne circule pas à plus de 25 Km/h,
  • circule dans un rayon de 25 Km de la ferme,
  • ait une longueur totale qui ne dépasse pas 25 mètres.

Les lieux où les véhicules dont questions ci-dessus sont soumis à l’obligation de la R.C. auto sont :

  • la voie publique,
  • les terrains ouverts au public,
  • les terrains non publics mais ouverts à un certain nombre de personnes ayant le droit de les fréquenter.

Outre l’assurance « R.C. » il y a possibilité de souscrire les garanties suivantes:

Dégâts matériels

  • L’omnium partielle couvre votre véhicule contre l’incendie, le vol, le dégât aux vitrages, les forces de la nature ainsi que les heurts d’animaux.
  • L’omnium complète couvre en plus les dégâts accidentels. Les assureurs proposent également des garanties séparées : incendie-vol, bris de glace seul, rapatriement du véhicule,… . Il y a également possibilité de couvrir les dégâts matériels par une assurance « Bris de machine ».

Protection juridique

L’assurance protection juridique permet de vous faire assister par les juristes de votre choix et, en cas de litige, elle prend en charge les frais d’honoraires d’avocats ou d’experts, les frais de justice et de procès si ceux-ci vous incombent. L’assurance protection juridique ne couvre pas les condamnations civiles (indemnités) ou pénales (amendes) qui pourraient vous être infligées. Le plus souvent, ce type de produit sera utilisé lors d’un conflit suite à un accident de la circulation.

Camions

On entend par camion, tout véhicule automobile conçu et construit pour le transport de choses dont la M.M.A. est supérieure à 3.500 Kg. 

Outre l’assurance obligatoire « R.C. circulation », vous pouvez également souscrire les assurances suivantes pour votre camion.

Dégâts matériels

L’omnium partielle couvre votre véhicule contre l’incendie, le vol, le dégât aux vitrages, les forces de la nature ainsi que les heurts d’animaux.

L’omnium complète couvre en plus les dégâts accidentels. Les assureurs proposent également des garanties séparées : incendie-vol, bris de glace seul, rapatriement du véhicule,…

Pour les camions montés de matériel d’exploitation, il y a également possibilité de couvrir les dégâts matériels par une assurance « Bris de machine ». En cas de sinistre, la compagnie d’assurance indemnise son client de la valeur de réparation (déterminée par expert automobile en accord avec le garagiste réparateur). Lorsque le véhicule est en perte totale, c’est-à-dire la valeur de l’épave plus le montant de la réparation est supérieure à la valeur avant sinistre du véhicule, le preneur d’assurance est indemnisé suivant les conditions du contrat.

Conducteur

Avec votre assurance « R.C. Auto », tous vos passagers sont bien assurés. Cependant, il peut arriver que vous, en tant que conducteur, soyez également blessé dans un accident de la route. Avec l’assurance du Conducteur, vous êtes parfaitement protégé, même si vous êtes responsable d’un accident.

Protection juridique

L’assurance protection juridique permet de vous faire assister par les juristes de votre choix et, en cas de litige, elle prend en charge les frais d’honoraires d’avocats ou d’experts, les frais de justice et de procès si ceux-ci vous incombent. L’assurance protection juridique ne couvre pas les condamnations civiles (indemnités) ou pénales (amendes) qui pourraient vous être infligées. Le plus souvent, ce type de produit sera utilisé lors d’un conflit suite à un accident de la circulation.

Assistance

L’assistance est à vos cotés 24H/24, lorsque vous êtes malade ou blessé à l’étranger et en Belgique. Elle réalise aussi le dépannage ou le remorquage de votre véhicule lorsque celui-ci est en panne ou accidenté.

Véhicules utilitaires

Les véhicules utilitaires de type : camionnette, quads, motor-homes, tracteurs agricoles, motoculteurs, caravanes et remorques sont le plus souvent soumis à l’assurance « R.C. circulation ». 

Outre cette assurance on peut également souscrire les garanties suivantes :

Dégâts matériels

  • La CASCO partielle couvre votre véhicule contre l’incendie, le vol, le dégât aux vitrages, les forces de la nature ainsi que les heurts d’animaux.
  • La CASCO complète couvre en plus les dégâts accidentels, les assureurs proposent également des garanties séparées : incendie-vol, bris de glace seul, rapatriement du véhicule,… Il y a également possibilité de couvrir les dégâts matériels par une assurance “Bris de machine”.

En cas de sinistre, la compagnie d’assurance indemnise son client de la valeur de réparation (déterminée par expert automobile en accord avec le garagiste réparateur). Lorsque le véhicule est en perte totale, c’est-à-dire la valeur de l’épave plus le montant de la réparation est supérieure à la valeur avant sinistre du véhicule, le preneur d’assurance est indemnisé suivant les conditions du contrat.

Conducteur

Avec votre assurance « R.C. Auto », tous vos passagers sont bien assurés. Cependant, il peut arriver que vous, en tant que conducteur, soyez également blessé dans un accident de la route. Avec l’assurance du Conducteur, vous êtes parfaitement protégé, même si vous êtes responsable d’un accident.

Protection juridique

L’assurance protection juridique permet de vous faire assister par les juristes de votre choix et, en cas de litige, elle prend en charge les frais d’honoraires d’avocats ou d’experts, les frais de justice et de procès si ceux-ci vous incombent. L’assurance protection juridique ne couvre pas les condamnations civiles (indemnités) ou pénales (amendes) qui pourraient vous être infligées. Le plus souvent, ce type de produit sera utilisé lors d’un conflit suite à un accident de la circulation.

Assistance

L’assistance est à vos cotés 24H/24, lorsque vous êtes malade ou blessé à l’étranger et au Luxembourg. Elle réalise aussi le dépannage ou le remorquage de votre véhicule lorsque celui-ci est en panne ou accidenté.

Avec IBA Partners, vous, votre personnel et votre véhicule êtes en sécurité toute l’année.

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